Bernard Daeschler

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard DAESCHLER
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Bernard Daeschler
Objet:
des cadres de la magistrature le
18 octobre 2006
admis à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Reims, atteint par la limite d'âge le
18 octobre 2004
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Cour d'appel de Reims, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
cour_appel="Reims, Atteint Par la Limite D'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000000608667(source JORF)
radiation
01 Juin 200601/06/2006
De: Bernard Daeschler
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
La composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000629328(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Daeschler (Bernard, Roger, Alphonse)
premier président de la cour d'appel de Reims. Chevalier du 27 mai 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-27"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
promotion
14 Juillet 200214/07/2002
De: Bernard Daeschler
président du tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Reims
Remplace:
M. Lacan
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000575060(source JORF)
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Bernard Daeschler
président du tribunal de grande instance de Pontoise du premier grade, second groupe
Objet:
Hors hiérarchie
JORFTEXT000000560251(source JORF)
élévation
17 Avril 199617/04/1996
De: Daeschler (Bernard, Roger, Alphonse)
président d'un tribunal de grande instance; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
8 décembre 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.